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Préambule

Le site paa-ocd.org est sous la dépendance de la Province d’Avignon-Aquitaine de l’Ordre des Carmes Déchaux, dont le siège social est situé au 10 Bis Rue Moquin Tandon, 34090 Montpellier.

L'utilisation du site paa-ocd.org est soumise aux présentes Conditions Générales d'Utilisation du site paa-ocd.org (« Conditions Générales d'Utilisation »). En utilisant le site paa-ocd.org, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté sans réserve les présentes Conditions Générales d'Utilisation. De même, en utilisant le site paa-ocd.org vous reconnaissez la Politique de Confidentialité du site paa-ocd.org (voir « Sécurité et Confidentialité »).

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation et la Politique de Confidentialité peuvent être mises à jour à tout moment. Les Conditions Générales d’Utilisation et la Politique de Confidentialité en vigueur au moment de l’utilisation du site paa-ocd.org sont celles qui vous sont opposables.

Nous vous conseillons de vous tenir régulièrement informé des conditions en vigueur. Vous pouvez prendre connaissance à tout moment de la version des Conditions Générales d'Utilisation ou de la Politique de Confidentialité en vigueur en vous rendant dans la rubrique « Conditions Générales d'Utilisation» du site paa-ocd.org.

1. Sécurité et confidentialité

La Politique de Confidentialité du site paa-ocd.org (voir « Politique de Confidentialité ») régit l'utilisation des informations personnelles communiquées à Province d’Avignon-Aquitaine sur ce site. Province d’Avignon-Aquitaine peut modifier sa Politique de Confidentialité à tout moment, comme prévu dans ce document.

Le site paa-ocd.org n'est pas destiné aux enfants mineurs.

2. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments (illustrations, images, bandes sonores, textes, logos, …) constitutifs du site paa-ocd.org est la propriété exclusive de Province d’Avignon-Aquitaine ou de ses dépendances. À l'exception des dérogations expressément prévue dans les Conditions Générales d'Utilisation, il vous est interdit de reproduire intégralement ou partiellement, par quelque procédé que ce soit, en vue de distribuer, de publier, de transmettre, de modifier ou de vendre tout ou partie du contenu du site paa-ocd.org, ou de créer des œuvres dérivées à partir de celui-ci.

Il vous est interdit de supprimer tout avis de droit d'auteur, ou d'autres droits exclusifs du site paa-ocd.org ou de tout contenu qui y figure. Vous pouvez faire une seule copie des pages Internet publiées sur le site paa-ocd.org pour votre usage privé, personnel et non commercial, sous réserve que toute copie de ces pages Internet conserve toutes les mentions de « copyright » (droit d'auteur) et de droits exclusifs qui y figurent.

3. Liens

Le site Internet paa-ocd.org peut contenir des liens vers des sites tiers non édités ou contrôlés par Province d’Avignon-Aquitaine.

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4. Limitation de responsabilité

Province d’Avignon-Aquitaine ne pourra en aucun cas être tenue responsable vis-à-vis de vous ou d’un tiers de tout dommage indirect, incident, spécial ou accessoire - ce qui inclut, sans que cela soit exhaustif, toute perte de bénéfice ou autre perte indirecte -, résultant de votre utilisation du site paa-ocd.org ou de votre incapacité à l'utiliser. La présente limitation de responsabilité s'applique dans toute la mesure autorisée par la loi.

5. Absence de garantie

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